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Questions avec et sans réponses
435 questions
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Question n° 1344S posée par M. Bernard Buis
Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 11873 posée par M. Bruno Belin
Appels de candidatures des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 11916 posée par Mme Catherine Dumas
Présence anormale de sucres ajoutés dans les produits transformés destinés aux nouveau-nés et aux enfants vendus en France
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 11967 posée par M. François Bonhomme
Crise de la filière arboricole fruitière française
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 11969 posée par M. François Bonhomme
Régionalisation de l'indice des fermages
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 11984 posée par Mme Catherine Dumas
Position de la France sur les projets de commercialisation de viande de synthèse
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0920G posée par M. Clément Pernot
Gel des vignes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1310S posée par M. Georges Patient
Suivi de l'activité de la direction territoriale guyanaise de l'office national des forêts
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1317S posée par M. Guillaume Chevrollier
Technique de calcul du ratio de prairies permanentes
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1320S posée par M. Fabien Genet
Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire