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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 1471S posée par M. Alain Anziani
Financement du Centre national de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac
Dérapage lors des séances de bizutage
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1457S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Motivation des refus de délivrance de visas pour les étudiants étrangers
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1340S posée par M. Rachel Mazuir
Cessation progressive d'activité
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1072S posée par M. Jean-Luc Fichet
Réforme du Bac STI
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1076S posée par Mme Françoise Férat
Évolution du parcours de découverte des métiers et des formations pour les collégiens
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1065S posée par Mme Odette Terrade
Situation au centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0968S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mesures budgétaires d'urgence pour l'année scolaire 2010-2011
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0953S posée par M. Bernard Piras
Fixation à 65 ans de l'âge limite des professeurs invités dans les universités
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence