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1186 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

1186 questions

  1. Question n° 07360 posée par M. Laurent Somon

    Maternités et hôpitaux de proximité dans les territoires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 07371 posée par M. François Bonhomme

    Pour une revalorisation en 2024 des activités du secteur de la prestation de santé à domicile

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 07377 posée par M. Olivier Paccaud

    Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique

    La question a été transformée.

  4. Question n° 07381 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence du tabagisme et inégalités sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 07387 posée par Mme Annick Jacquemet

    Généralisation des espaces sans tabac devant les établissements scolaires et les crèches

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  6. Question n° 07388 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés d'approvisionnement de la pilule abortive

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 07390 posée par Mme Annick Jacquemet

    Élargissement des bénéficiaires du congé proche aidant

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  8. Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 07392 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Création de maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  10. Question n° 07408 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prime d'exercice territorial

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention