Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin

    Suppression de la vidange annuelle dans les piscines

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement des surveillants de baignade

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 12281 posée par M. Aymeric Durox

    Impact de la fermeture de la Seine pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas

    Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales

    En attente de réponse du Premier ministre

  6. Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury

    Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  7. Question n° 12185 posée par Mme Catherine Dumas

    Modalités de compensations financières prévues pour dédommager les commerçants impactés par les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  8. Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde

    Changement climatique et fédérations sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  9. Question n° 11986 posée par Mme Catherine Dumas

    Sécurité aux abords des distributeurs automatiques de billets pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  10. Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende

    Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire