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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11383 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11291 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11302 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11303 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'Armée et recommandations de la Défenseure des droits protection fonctionnelle
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11304 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les enquêtes indépendantes
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11118 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11208 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales
En attente de réponse du Ministère des armées
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Question n° 11209 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et utilisation de l'article 698-1 du code de procédure pénale
En attente de réponse du Ministère de la justice
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Question n° 11071 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et sanctions disciplinaires dans l'armée
En attente de réponse du Ministère des armées