Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1603 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec et sans réponses

1603 questions

Question n° 26076 posée par M. Pierre Tajan

Ecoles primaires en milieu rural: réouverture

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1978
Pertinence
Question n° 02197 posée par M. Francis Palmero

Création d'un grade de directeur d'école

Réponse du ministère : Éducation

10/05/1978
Pertinence
Question n° 27164 posée par Mme Brigitte Gros

Maintien des classes primaires en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27945 posée par Mme Brigitte Gros

Maintien des écoles primaires en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1978
Pertinence
Question n° 29957 posée par M. Charles Allies

Ecoles primaires: suppression de postes d'enseignant

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1979
Pertinence
Question n° 33352 posée par M. Gérard Ehlers

Situation de l'école primaire du Sart de Merville

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33363 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Inscription dans les écoles primaires

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33562 posée par M. Félix Ciccolini

Elèves des écoles primaires et secondaires: programmes sur les dangers d'incendie de forêts

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1980
Pertinence
Question n° 33716 posée par M. Robert Schwint

Enseignement de la natation dans les écoles primaires de Besançon

Réponse du ministère : Jeunesse

11/04/1980
Pertinence
Question n° 34250 posée par M. Gérard Ehlers

Ecole primaire Paul-Meurisse à Petite-Synthe: situation

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1980
Pertinence