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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec et sans réponses
158 questions
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Question n° 13138 posée par M. René Beaumont
Trithérapie ICCARRE
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08679 posée par M. René Beaumont
Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux travaux de bâtiments d'habitation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07253 posée par M. René Beaumont
Attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07138 posée par M. René Beaumont
Projet de décret « Triman »
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06974 posée par M. René Beaumont
Évolution de la formation des orthoptistes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06736 posée par M. René Beaumont
Accessibilité des déficients visuels accompagnés de leurs chiens guides
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 06591 posée par M. René Beaumont
Étiquetage des produits à base d'escargots
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 05968 posée par M. René Beaumont
Suppression du seuil de 7GWh relatif à l'exonération de la CSPE
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05969 posée par M. René Beaumont
Accès aux données de santé publique pour les titulaires d'autorisation de la CNIL
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0436S posée par M. René Beaumont
Mise à deux fois deux voies de la route Centre-Europe Atlantique
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence