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Questions avec et sans réponses

91 questions

1. Question n° 09707 posée par Mme Marie Mercier

   Avenir de la filière équine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 08512 posée par Mme Marie Mercier

   Interventions de l'office français de la biodiversité auprès des éleveurs impactés par le loup

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08356 posée par M. Fabien Genet

   Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet

   Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 07989 posée par M. Fabien Genet

   Projet d'accord entre l'Union européenne et le marché commun du sud (Mercosur)

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07800 posée par M. Fabien Genet

   Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 05995 posée par M. Fabien Genet

   Retour de la flavescence dorée en Saône-et-Loire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05482 posée par M. Fabien Genet

   Révision des dénominations de commercialisation des volailles fermières françaises

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 03240 posée par M. Fabien Genet

   Conséquences pour les filières d'élevage du récent accord de libre-échange signé entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 01732 posée par M. Fabien Genet

    Disparition de linéaires de haies bocagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    28/07/2022

    Pertinence