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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 27643 posée par Mme Nadia Sollogoub
Aides aux collectivités concernant les restrictions d'épandages des boues d'épuration en lien avec à la situation sanitaire
La question est caduque
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Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla
Soutien de crise à destination des parcs zoologiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 18911 posée par M. Yves Bouloux
Mise en oeuvre de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire dans le contexte de crise sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 18862 posée par Mme Frédérique Espagnac
Pérennisation du dispositif de chômage partiel pour les professionnels de la montagne
La question est caduque
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Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance
La question est caduque