Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

Moustique tigre

La question est caduque

12/04/2012
Question n° 10611 posée par Mme Renée Nicoux

Vaccination grippe A-H1N1

La question est caduque

22/10/2009
Question n° 10219 posée par M. Philippe Madrelle

Plan de vaccination

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/09/2009
Question n° 10033 posée par Mme Catherine Dumas

Accès au numéro national d'information sur la grippe H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/09/2009
Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

Grippe H1N1

La question est caduque

20/08/2009
Question n° 09892 posée par M. Daniel Dubois

Lutte contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Question n° 09786 posée par M. Jacques Legendre

Suppression de l'intitulé « grippe porcine » sur les affiches du ministère de la santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Question n° 09819 posée par M. Louis Mermaz

Grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Question n° 0352G posée par M. Jean Milhau

Grippe H1 N1

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

17/07/2009
Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

Lutte contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009