Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
55 questions
-
Question n° 1380S posée par Mme Christine Lavarde
Politique familiale
La question est caduque
-
Question n° 12316 posée par M. Franck Menonville
Plan « Famille » du ministère des armées
La question est caduque
-
Question n° 12328 posée par Mme Viviane Malet
Rétroactivité de la perte de parts fiscales en cas de divorce
La question est caduque
-
Question n° 12329 posée par M. Philippe Bas
Procédure d'admission en qualité de pupille de l'État des enfants orphelins de père et mère
La question est caduque
-
Question n° 12338 posée par Mme Laure Darcos
Financement du service public de la petite enfance
La question est caduque
-
Question n° 12264 posée par M. Cédric Chevalier
Évolution de la pension alimentaire
La question est caduque
-
Question n° 12021 posée par Mme Élisabeth Doineau
Variation de la pension alimentaire en fonction de l'évolution des revenus des parents
La question est caduque
-
Question n° 12061 posée par Mme Nadia Sollogoub
Délégation d'autorité parentale pour les mineurs ukrainiens accueillis en France
La question est caduque
-
Question n° 12130 posée par Mme Marie Mercier
Dégradation de l'accueil collectif des jeunes enfants
La question est caduque
-
Question n° 12162 posée par M. Fabien Genet
Baisse de la natalité en France
La question est caduque