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54 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 0009S posée par Mme Antoinette Guhl
Situation préoccupante des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2024
La question est caduque
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Question n° 0003S posée par M. Franck Menonville
Compensation de l'État en faveur des collectivités locales pour les dépenses induites par l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
La question est caduque
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Question n° 1381S posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge des enfants en situation de handicap durant les temps périscolaires
La question est caduque
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Question n° 1374S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Responsabilités des départements en matière de numérique
La question est caduque
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Question n° 1362S posée par M. Philippe Grosvalet
Mise en oeuvre de l'école inclusive
La question est caduque
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Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1337S posée par M. Thomas Dossus
Expulsions de résidents des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1345S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des élèves à trouver un stage
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1304S posée par Mme Nicole Duranton
Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français
La question est caduque
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Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »
La question est caduque