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41 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
41 questions
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Question n° 00072 posée par M. Laurent Burgoa
Programmation des matchs de Ligue 2
La question est caduque
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Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot
Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités
La question est caduque
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Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
La question est caduque
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Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier
Difficultés de recrutement des surveillants de baignade
La question est caduque
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Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »
La question est caduque
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Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas
Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales
La question est caduque
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Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury
Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
La question est caduque
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Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde
Changement climatique et fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Violences dans le football amateur
La question est caduque
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Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics