Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 00072 posée par M. Laurent Burgoa

    Programmation des matchs de Ligue 2

    La question est caduque

  2. Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

    La question est caduque

  3. Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin

    Suppression de la vidange annuelle dans les piscines

    La question est caduque

  4. Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement des surveillants de baignade

    La question est caduque

  5. Question n° 12281 posée par M. Aymeric Durox

    Impact de la fermeture de la Seine pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques

    La question est caduque

  6. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    La question est caduque

  7. Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas

    Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales

    La question est caduque

  8. Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury

    Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    La question est caduque

  9. Question n° 12185 posée par Mme Catherine Dumas

    Modalités de compensations financières prévues pour dédommager les commerçants impactés par les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    La question est caduque

  10. Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde

    Changement climatique et fédérations sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques