Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 18066 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Radioamateurisme

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17915 posée par M. Xavier Pintat

Radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17615 posée par M. Roland Ries

Situation des radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17683 posée par M. Bernard Piras

Devenir des radioamateurs français

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17495 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Évolution nécessaire du cadre légal du radioamateurisme

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17597 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Préoccupations du mouvement radioamateurisme

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17411 posée par Mme Annie David

Droits accordés aux radioamateurs en France

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17287 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Nécessité d'engager une harmonisation européenne de la réglementation relative aux radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17227 posée par M. Philippe Madrelle

Nécessité d'une harmonisation de la législation sur les radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17056 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des radioamateurs français

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence