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Questions avec et sans réponses

170 questions

1. Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey

   Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10932 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Déroulement de l'expérimentation Oui Pub

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

   Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07068 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Développement du rétrofit bio-gaz naturel véhicule

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06870 posée par M. Philippe Paul

   Avenir de la filière du BioGNV

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06375 posée par M. Hervé Maurey

   Information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage de vidéos en ligne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06275 posée par M. Christian Klinger

   Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06314 posée par Mme Nathalie Delattre

   Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 05586 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Étude thermique conditionnant le dépôt d'un dossier dans le cadre du fonds vert

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    02/03/2023

    Pertinence