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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 07905 posée par Mme Patricia Schillinger
Finances des associations et charges patronales
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07817 posée par M. Jean-Marie Bockel
Charges patronales pour les associations
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07696 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Situation de l'association « Les Petits débrouillards »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence