Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 07987 posée par M. Fabien Genet

Autonomie stratégique et adhésion de la Moldavie à l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 11117 posée par M. Guillaume Chevrollier

Assurance dommages ouvrage

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09076 posée par M. François Grosdidier

Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09079 posée par M. Arnaud Bazin

Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08853 posée par M. Philippe Adnot

Prescriptions de psychostimulants aux enfants et adolescents hyperactifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 00174 posée par M. François Marc

Finance durable

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 19205 posée par M. François Marc

Finance durable

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Guillaume Arnell

Évolution de la politique en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2015
Pertinence