Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 1915G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Défense, évolution de la menace, questions posées à la France par la situation iranienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1744G posée par Mme Claudine Lepage

    Décision de la Turquie de quitter la convention d'Istanbul contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1100G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Situation de crise entre les États-Unis et l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard

    Situation au Moyen-Orient

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0960G posée par M. Pierre Laurent

    Offensive turque contre les Kurdes en Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0946G posée par Mme Christine Prunaud

    Situation des Kurdes dans le nord-est syrien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0156G posée par M. Claude Haut

    Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0735G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Intervention en Libye

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Politique internationale après les attentats

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible