Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 24342 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions de fermeture par le groupe Unilever de l'usine Knorr de Duppigheim et du plan social qui l'accompagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07166 posée par M. Roland Povinelli

    Projet de fermeture de Fralib

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0149G posée par M. Hervé Marseille

    Relance économique et Petroplus

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05115 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation des salariés de l'usine de thé Fralib installée à Gémenos

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05077 posée par M. Roland Povinelli

    Projet de fermeture de Fralib

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0247C posée par Mme Isabelle Pasquet

    La compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0725G posée par Mme Éliane Assassi

    Crise économique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1068S posée par Mme Isabelle Pasquet

    Délocalisation de l'usine Fralib du groupe Unilever

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Forte