Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1149S posée par M. Nicolas About

    Restitution à l'Afrique du Sud des restes de Sara Baartman

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01411 posée par M. Albert Voilquin

    Relations avec l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17755 posée par M. Albert Voilquin

    Visite d'un membre du Gouvernement en République sud-africaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15513 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations de la France avec l'Afrique du Sud

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11725 posée par M. Albert Voilquin

    Situation en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10426 posée par M. Albert Voilquin

    Relations françaises avec l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Politique économique française à l'égard de l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01865 posée par M. Marcel Vidal

    Défense des droits de l'homme: place de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible