Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier

    Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0550S posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07914 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07968 posée par M. François Grosdidier

    Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0829G posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21018 posée par M. François Grosdidier

    Compensation des emplois suite aux restructurations de la défense dans l'agglomération messine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21036 posée par M. François Grosdidier

    Centre d'appel Arvato à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0709G posée par M. Jean-François Longeot

    Plan pour l'emploi et régionalisation de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18150 posée par M. François Grosdidier

    Compensation des emplois suite aux restructurations de la défense dans l'agglomération messine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17356 posée par M. François Grosdidier

    Centre d'appel Arvato à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne