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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 04392 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 04394 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04396 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04397 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 04399 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04400 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 04401 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04403 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 04404 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04405 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence