Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 15708 posée par M. Alain Anziani

Destruction de l'héritage antique matériel en Irak et anticipation d'une impulsion de la France pour la préservation du patrimoine menacé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/04/2015
Pertinence
Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier

Situation en Irak

Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

28/05/2004
Pertinence
Question n° 11254 posée par M. Ivan Renar

Transparence du processus de reconstruction en Irak

La question est caduque

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11320 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Processus de reconstruction en Irak

La question est caduque

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11202 posée par M. Roger Rinchet

Mise en place du Conseil international consultatif et de contrôle et du Fonds de développement pour l'Irak

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11001 posée par M. Gilbert Chabroux

Transparence et contrôle du processus de reconstruction en Irak

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10660 posée par M. Bernard Joly

Contrôle de l'utilisation des ressources du Fonds de développement pour l'Irak

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/01/2004
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Robert del Picchia

Rôle de l'ONU dans la reconstruction de l'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0144G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation en Irak

Réponse du Premier ministre

11/04/2003
Pertinence