Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10650 posée par M. Roland Courteau

    Sommet de Copenhague : lutte contre les émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05544 posée par M. Roland Courteau

    Bilan de la conférence d'ACCRA

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Changement climatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

    Conférence internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq

    Fiscalité écologique

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson

    Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03247 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des travaux de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 32882 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Protocole de Kyoto

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29534 posée par M. André Maman

    Reprise des négociations après l'échec de la conférence de La Haye sur le réchauffement climatique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible