Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2015
Pertinence
Question n° 09238 posée par M. Louis Nègre

Dangereuse diminution de la superficie et de l'épaisseur de la banquise arctique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/11/2013
Pertinence
Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet

Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06453 posée par Mme Chantal Jouanno

Ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 16558 posée par M. Roland Courteau

Conférence de Cancun

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/12/2010
Pertinence
Question n° 14343 posée par M. Marcel Rainaud

Mécanisme de développement propre

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

08/07/2010
Pertinence