Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 10750 posée par M. Didier Marie

Réindustrialisation dans le département de la Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

06/03/2014
Pertinence
Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

10/10/2013
Pertinence
Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 03641 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression du système du multiplexage

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

06/12/2012
Pertinence
Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00395 posée par M. Philippe Madrelle

Maintien et développement des industries en milieu urbain

Réponse du Ministère du redressement productif

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23348 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Situation des petits producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 22947 posée par M. Philippe Esnol

Avenir du bureau de poste de Juziers

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence