Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0298G posée par M. Yvon Collin

    Situation de l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0300G posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Maladies professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0219G posée par M. Claude Domeizel

    Prévention des incendies de forêt

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson

    Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

    Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0048G posée par M. Gérard Miquel

    Gestion des déchets et politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne