Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 03938 posée par M. François Grosdidier

    Extension des « caméras-piétons » individuelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23366 posée par M. François Grosdidier

    Impunité manifeste du stationnement illégal des gens du voyage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21031 posée par M. François Grosdidier

    Indemnisation de dégâts occasionnés par des gens du voyage en transit vers Grostenquin

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17897 posée par M. François Grosdidier

    Indemnisation de dégâts occasionnés par des gens du voyage en transit vers Grostenquin

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17356 posée par M. François Grosdidier

    Centre d'appel Arvato à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14666 posée par M. François Grosdidier

    Choix de PSA entre la Moselle et l'Espagne comme épreuve de vérité de la politique de l'offre

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14286 posée par M. François Grosdidier

    Différence dans le zonage des communes d'une même intercommunalité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13362 posée par M. François Grosdidier

    Indemnisation d'Ecomouv' et de Metz-Métropole après la deuxième suspension de l'écotaxe poids-lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0640S posée par M. François Grosdidier

    Écotaxe et Ecomouv

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03336 posée par M. François Grosdidier

    Financement par l'État des grands musées français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible