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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
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Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin
Santé
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 14865 posée par M. Roland Courteau
Reproduction menacée des espèces dans les eaux des rivières et des estuaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier
L'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0787S posée par M. Claude Haut
Traitement d'eau de baignade par filtration biologique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle
Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0118S posée par Mme Nicole Bricq
Développement de l'énergie éolienne
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0298G posée par M. Yvon Collin
Situation de l'agriculture française
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0300G posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Maladies professionnelles
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0219G posée par M. Claude Domeizel
Prévention des incendies de forêt
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson
Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence