Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0730S posée par M. Jacques Pelletier

Situation des droits de l'homme dans le monde

La question est caduque

27/11/1985
Pertinence
Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26630 posée par M. François Collet

Lutte contre l'apartheid: déclaration d'un membre du Gouvernement

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence
Question n° 0602S posée par M. Serge Boucheny

Relations entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Relations extérieures

28/03/1985
Pertinence
Question n° 21672 posée par M. François Collet

Lutte contre l'apartheid: déclaration d'un membre du gouvernement

La question est caduque

31/01/1985
Pertinence
Question n° 19060 posée par M. Francis Palmero

Rapport des Nations-Unies sur le personnel des diplomates

Réponse du ministère : Relations extérieures

30/08/1984
Pertinence
Question n° 18537 posée par M. Etienne Dailly

Position du gouvernement français à l'égard de l'utilisation éventuelle d'armes chimiques en Afghanistan par l'URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18153 posée par M. Francis Palmero

ONU: débat sur l'antisémitisme et silence des représentants français

Réponse du ministère : Relations extérieures

28/06/1984
Pertinence
Question n° 15651 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir du mandat de la force multinationale stationnée au Liban

La question est caduque

16/02/1984
Pertinence
Question n° 15099 posée par M. Francis Palmero

Participation de la France à la force multinationale de paix au Liban

Réponse du ministère : Relations extérieures

19/01/1984
Pertinence