Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2587 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

2587 questions

  1. Question n° 12206 posée par M. Rachid Temal

    Positions de la France quant à la situation dans l'est de la République démocratique du Congo et au rôle du Rwanda

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12246 posée par Mme Anne Souyris

    Reconnaissance immédiate de l'État palestinien

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12085 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Position française quant à l'office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12088 posée par Mme Mélanie Vogel

    Contrôles d'identité discriminatoires

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11656 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Augmentation exponentielle des cas de VIH à Mayotte

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon

    Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

    Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11096 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation humanitaire au Yémen

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10886 posée par M. Alain Cadec

    Financement des nouveaux droits des établissements et services d'accompagnement par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible