Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

    Financement du plan bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21983 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores autoroutières

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20314 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores autoroutières

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19507 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Calendrier des travaux de la mise à 2 x 2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19102 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores générées par l'autoroute A 320 dans la traversée de Rosbruck

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17804 posée par M. Antoine Lefèvre

    Aménagement de la RN 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17439 posée par Mme Françoise Cartron

    Nuisances sonores aux abords des grands axes routiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1066S posée par M. Jacques Mézard

    Avant-projet du schéma national des infrastructures de transports

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13159 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible