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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier
Résultats de la COP25
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat
COP23
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 23804 posée par M. François Bonhomme
Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis
Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0240C posée par Mme Hélène Conway-Mouret
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau
Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava
Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0788G posée par M. René Beaumont
Conférence internationale de l'environnement
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence