Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 00215 posée par M. Gérard César

Industrie automobile française

Réponse du Ministère du redressement productif

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0052S posée par M. Antoine Lefèvre

Prix des pièces détachées automobiles en France

La question a été transformée.

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01860 posée par M. Antoine Lefèvre

Prix des pièces détachées automobiles en France

Réponse du Ministère du redressement productif

20/09/2012
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Barème du malus automobile

Réponse du Ministère du redressement productif

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03358 posée par M. Jean-François Husson

Libéralisation du marché des pièces détachées automobiles

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03374 posée par Mme Odette Duriez

Durcissement du barème du malus automobile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03455 posée par M. Marcel Rainaud

Durcissement du barème du malus automobile

Réponse du Ministère du redressement productif

06/12/2012
Pertinence
Question n° 04089 posée par Mme Colette Giudicelli

Prix des pièces détachées automobiles en France

Réponse du Ministère du redressement productif

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04308 posée par M. Michel Teston

Conséquences de la cession de la totalité des actions de Volvo AB par le groupe Renault

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Situation des équipementiers automobiles

La question a été retirée

07/02/2013
Pertinence