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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0767S posée par M. Jean Louis Masson

    Sénateurs non inscrits et questions parlementaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0739S posée par M. Jean Louis Masson

    Inéligibilités et incompatibilités lors des élections municipales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10458 posée par M. Gérard Bailly

    Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08556 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08557 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08558 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08560 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08565 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08566 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08579 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible