Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0695G posée par Mme Michelle Demessine

Entreprise Pentair et emploi

Réponse du Premier ministre

15/01/2016
Pertinence
Question n° 10384 posée par M. Roland Povinelli

Exploration du gaz de schiste

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2014
Pertinence
Question n° 0234G posée par Mme Éliane Assassi

Politique économique et de l'emploi

Réponse du Ministère du redressement productif

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier

Florange

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2013
Pertinence
Question n° 07573 posée par Mme Esther Sittler

Nouveau timbre-poste choisi par le Gouvernement

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07616 posée par M. Gérard Bailly

Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

25/07/2013
Pertinence
Question n° 0096G posée par M. François Zocchetto

Situation économique de la France

Réponse du Ministère du redressement productif

08/02/2013
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Claude Jeannerot

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du redressement productif

13/07/2012
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation générale de l'emploi

Réponse du Ministère du redressement productif

13/07/2012
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Hervé Maurey

Conférence sociale

Réponse du Premier ministre

13/07/2012
Pertinence