Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1044G posée par M. Gérard Bailly

Désindustrialisation du territoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

18/11/2016
Pertinence
Question n° 10458 posée par M. Gérard Bailly

Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

13/02/2014
Pertinence
Question n° 08631 posée par M. Gérard Bailly

Zones blanches téléphoniques

La question est caduque

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08149 posée par M. Gérard Bailly

Ressources fiscales des chambres consulaires

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

19/09/2013
Pertinence
Question n° 07616 posée par M. Gérard Bailly

Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

25/07/2013
Pertinence
Question n° 06856 posée par M. Gérard Bailly

Exportation de bois vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06191 posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre la contrefaçon dans la filière cuir

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly

Dessertes ferroviaires du Jura

Réponse du Ministère du redressement productif

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01134 posée par M. Gérard Bailly

Zones blanches téléphoniques

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 22826 posée par M. Gérard Bailly

Centrales hydroélectriques

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence