Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 14641 posée par M. Georges Mouly

    Transfert des attributions des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14651 posée par Mme Françoise Férat

    Continuité du travail effectué par la commission départementale des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14760 posée par M. Joseph Kergueris

    Suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14770 posée par M. Claude Biwer

    Suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14775 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14794 posée par M. Daniel Reiner

    Conséquences de la suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14854 posée par Mme Gisèle Gautier

    Attributions des commissions départementales de la nature, des paysages et des sites

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14861 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14881 posée par M. André Vantomme

    Suppression de la commission départementale des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14902 posée par M. Pierre Martin

    Suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne