Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 21128 posée par M. Jean-François Husson

    Accompagnement financier des communes pour faire face aux conséquences du réchauffement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1423S posée par M. Jean-François Rapin

    Moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18066 posée par M. Éric Bocquet

    Moussons et inondations au Sahel

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0954G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Stratégie d'adaptation de nos forêts au changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12525 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Place des questions climatiques dans les programmes scolaires de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12432 posée par M. Fabien Gay

    Rapport relatif à l'urgence de l'action contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Fonte du permafrost

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Moyens consacrés à la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11234 posée par M. Édouard Courtial

    Plan national d'investissement pour l'adaptation des communes au changement climatique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0597G posée par M. Jérôme Bignon

    COP 24

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible