Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 36812 posée par M. Alain Vasselle

    Supplément d'effectifs de gendarmes en milieu rural

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36829 posée par M. Joël Billard

    Problèmes rencontrés par la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 36608 posée par M. Henri d'Attilio

    Sous-effectif des unités de gendarmerie en zone rurale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 36310 posée par M. Jacques Oudin

    Effectifs de la gendarmerie et progression de la délinquance

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 36313 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 36090 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-effectif des brigades de gendarmerie face à l'augmentation de la délinquance

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 35890 posée par M. Michel Pelchat

    Sous-effectif des brigades de gendarmerie en zone rurale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 35057 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Sécurité des citoyens en milieu rural

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 34983 posée par M. Roger Rinchet

    Sectorisation des forces de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1100S posée par M. Claude Haut

    Renforcement des effectifs de gendarmerie dans le Vaucluse

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne