Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0160G posée par M. Robert del Picchia

    Rôle de l'ONU dans la reconstruction de l'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0144G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation en Irak

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

    Situation humanitaire en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0121G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0084G posée par M. Serge Vinçon

    Situation en Irak

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0086G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0082G posée par M. André Dulait

    Position européenne sur l'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible