Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent

Révision de la loi de programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2015
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

Envoi de casques bleus au Mexique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère de la défense

03/07/2008
Pertinence
Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson

Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 15972 posée par M. Louis Souvet

Décès d'un militaire français en poste au Liban

Réponse du Ministère de la défense

10/02/2005
Pertinence
Question n° 15624 posée par M. Jean Louis Masson

Opérations de maintien de la paix sous mandat de l'ONU

Réponse du Ministère de la défense

20/01/2005
Pertinence
Question n° 05145 posée par M. Louis Souvet

Agression des troupes françaises en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

16/01/2003
Pertinence
Question n° 36812 posée par M. Alain Vasselle

Supplément d'effectifs de gendarmes en milieu rural

Réponse du ministère : Défense

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36829 posée par M. Joël Billard

Problèmes rencontrés par la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36608 posée par M. Henri d'Attilio

Sous-effectif des unités de gendarmerie en zone rurale

Réponse du ministère : Défense

22/11/2001
Pertinence