Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 16843 posée par M. Richard Yung
Défense et règle des 3%
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent
Révision de la loi de programmation militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 06306 posée par Mme Annie David
Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 06312 posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens de la Force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 06070 posée par M. François-Noël Buffet
Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 01334 posée par M. Xavier Pintat
Réorganisation des services de renseignement
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 16097 posée par M. Roger Husson
Participation de la France à l'intervention militaire de l'OTAN au Kosovo
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 13054 posée par M. André Dulait
Nouveau concept stratégique de l'OTAN
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0007G posée par M. François Gerbaud
Redéploiement des forces de sécurité
Réponse du ministère : Défense
Pertinence