Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

687 questions

Question n° 05526 posée par M. Rémi Herment

Nouveaux logements: réduction de la consommation d'énergie

Réponse du ministère : Urbanisme

23/04/1982
Pertinence
Question n° 16362 posée par M. Pierre Bastie

Bilan des consommations d'énergie pour l'année 1983

Réponse du ministère : Énergie

29/03/1984
Pertinence
Question n° 08191 posée par M. André Duromea

Développement d'une politique nationale de maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Budget

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Rémi Herment

Poursuite d'une politique tendant à favoriser les économies d'énergie

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08384 posée par M. William Chervy

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08532 posée par M. Michel Charasse

Tarification appliquée par EDF aux bâtiments scolaires

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08659 posée par M. André Delelis

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08833 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la recherche dans le domaine des prévisions climatiques

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/12/1987
Pertinence
Question n° 00747 posée par M. Jacques Mossion

Publicité sur les produits énergétiques

Réponse du ministère : Industrie

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02416 posée par M. Jacques-Richard Delong

Harmonisation des taux de TVA sur l'électricité, le gaz et le bois

Réponse du ministère : Budget

24/11/1988
Pertinence