Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

La question a été transformée.

02/02/2012
Pertinence
Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence
Question n° 1399S posée par M. Marc Laménie

Centrale nucléaire frontalière et information du pays limitrophe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/09/2011
Pertinence
Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir des permis de recherche de gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

Développement du bois énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1207S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 1200S posée par M. Michel Teston

Exploitation du gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence