Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras

Problématique du compostage des déchets des ménages

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 1419S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Actions mises en oeuvre pour lutter contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère chargé des transports

13/10/2011
Pertinence
Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin

Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/06/2011
Pertinence
Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

Développement du bois énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1240S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prolifération du frelon asiatique en Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1195S posée par Mme Virginie Klès

Libéralisation du marché de l'ammoniac en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/02/2011
Pertinence
Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau

Prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0937S posée par M. Yannick Botrel

Situation des logements d'anciens agriculteurs en zone agricole du PLU

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

27/05/2010
Pertinence