Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1203S posée par M. Yves Daudigny

Évolution des crédits d'entretien des routes nationales et ses conséquences pour la sécurité des usagers

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/02/2011
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1097S posée par M. Michel Boutant

Avenir du tunnel routier de la ville d'Angoulême

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/11/2010
Pertinence
Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Échangeur de Pujaudran

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0894S posée par Mme Mireille Schurch

Contournement de l'agglomération vichyssoise

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0855S posée par M. Jean Boyer

Avenir de la RN 88 Lyon-Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/03/2010
Pertinence
Question n° 0834S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Achèvement des travaux du tronçon Auch-Aubiet de la RN 124

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0585S posée par M. René-Pierre Signé

Financement des programmes de modernisation des itinéraires routiers

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/06/2009
Pertinence