Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 40056 posée par M. Alain Vasselle

Régime de déclaration pour l'exploitation des carrières

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 01533 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Meilleure information des élus sur les essais d'OGM et les résultats des visites de surveillance

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/08/2002
Pertinence
Question n° 02811 posée par M. Yves Détraigne

Elimination des boues des stations d'épuration

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

03/10/2002
Pertinence
Question n° 10713 posée par M. Gérard Larcher

Contrôle d'émissions de déchets des incinérateurs et production agricole

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/01/2004
Pertinence
Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Epandage des boues de stations d'épuration urbaine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

11/03/2004
Pertinence
Question n° 12817 posée par Mme Odette Terrade

Conséquences environnementales de la diffusion de colza transgénique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/07/2004
Pertinence
Question n° 13723 posée par M. Gérard Miquel

Lutte contre la grêle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/09/2004
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/04/2005
Pertinence
Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal

Missions et résultats du Comité national boues

La question a été retirée pour cause de décès.

24/11/2005
Pertinence
Question n° 24245 posée par M. Bernard Murat

Politique de gestion des populations de gros gibiers

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/08/2006
Pertinence