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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 15553 posée par M. Alain Houpert
Indemnisation des dégâts de gibier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14628 posée par M. Yves Daudigny
Avenir de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13962 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réglementation encadrant les plantes mutées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13451 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux de remise en état d'un terrain imposés par le maire
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13347 posée par M. Bernard Piras
Situation des distilleries de lavande
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13238 posée par M. François Marc
État de la réglementation de la pêche des « poissons fourrages » et possibilités de maîtrise du prélèvement
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13048 posée par M. Yannick Botrel
Conséquences de la prolifération des cormorans sur la pisciculture
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle
Reprise de l'activité de gemmage
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12801 posée par M. Edmond Hervé
Réforme de la réglementation de la pêche en eau douce et ses conséquences pour la pêche associative de loisirs
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12540 posée par M. Claude Jeannerot
Prise d'arrêtés de non-consommation du poisson
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence